Mentions legales
Conformement a la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'economie numerique (LCEN), articles 6-III et 19.
1. Editeur du site
- Raison sociale : Victor Airiaud — Entreprise Individuelle (EI)
- SIRET : 890 586 480 00026
- Numero TVA intracommunautaire : FR85890586480
- Code APE : 6201Z — Programmation informatique
- Siege social : 2A chemin des Cedres, 56400 Brech, France
- Email : contact@vocibat.fr
2. Directeur de la publication
Victor Airiaud, en qualite de fondateur et gerant de l'entreprise individuelle.
3. Hebergeur du site
- Nom : Vercel Inc.
- Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, Etats-Unis
- Site web : vercel.com
4. Hebergeur des donnees applicatives
- Nom : Supabase Inc.
- Adresse : 970 Toa Payoh North #07-04, Singapore 318992
- Region des donnees : Union Europeenne (AWS eu-west-1, Irlande)
- Site web : supabase.com
- DPA :Signe le 12 mars 2026 conformement a l'article 28 du RGPD
5. Gestionnaire DNS
- Nom : Cloudflare Inc.
- Adresse : 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, Etats-Unis
- Site web : cloudflare.com
6. Propriete intellectuelle
L'ensemble du contenu du site vocibat.fr (textes, images, logos, elements graphiques, logiciels) est protege par le droit de la propriete intellectuelle. Toute reproduction, representation ou diffusion, en tout ou partie, sans autorisation ecrite prealable de l'editeur est interdite et constituerait une contrefacon sanctionnee par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriete intellectuelle.
La marque Vocibat et le logo associe sont la propriete exclusive de Victor Airiaud.
7. Donnees personnelles
Les traitements de donnees personnelles sont decrits dans notre politique de confidentialite.
- Responsable du traitement : Victor Airiaud
- Contact DPO : rgpd@vocibat.fr
- Autorite de controle : CNIL — 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — cnil.fr
8. Cookies
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Derniere mise a jour : 30 avril 2026